Mentions légales


Propriété

Ce site est la propriété de l’Association Tour du Monde en 80 jours, Association,  régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901,  déclarée en préfecture sous le numéro W922009922  et dont le siège social est domicilié au : 94, quai de la Loire 75019 Paris
Ce site est entièrement conçu, développé par l’Association Tour du Monde en 80 jours.

La Direction  de la Publication est prise par Titouan LAMAZOU en qualité de Président de l’Association Tour du Monde en 80 jours (Courriel :  contact@tropheejulesverne.org )

Hébergeur

Ce site est hébergé par la société :

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Tel : +33 9 72 10 10 07

Propriété Intellectuelle

La marque « Trophée Jules Verne » a été déposé à l’INPI par l’Association Tour du Monde en 80 jours  sous le numéro 4197886.

Les marques et logos de l’Association Tour du Monde en 80 jours figurant sur le site sont des marques et logos déposés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse de  l’Association Tour du Monde en 80 jours est prohibée.

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. La reproduction intégrale ou partielle des pages, des données et de toute autre élément constitutif du site est formellement interdite et constitue, sans autorisation du  Directeur  de la Publication, une contrefaçon, sanctionnée pénalement. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé.

Les droits de reproduction et de représentation de l’ensemble des œuvres représentées sur le site sont strictement réservés.
En conséquence, la reproduction et la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite expresse du responsable de la publication.

Droit des Marques

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes précités est strictement interdite et doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.

Fonctionnement et contenu

Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. Les informations disponibles dans ce site sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles. À ce titre, l’Association Tour du Monde en 80 jours ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site.

La création de liens hypertextes vers le site www.tropheejulesverne.org est soumise à l’accord préalable du directeur de la publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.tropheejulesverne.org ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’Association Tour du Monde en 80 jours.

Collecte d’informations statistiques et navigation :

L’Association Tour du Monde en 80 jours informe l’utilisateur sur le fait que certaines informations le concernant, à caractère non personnel, mais relatives à sa navigation, pourront être enregistrées lors de sa connexion au serveur web (pages consultées, dates et heures de connexion, temps de navigation…).